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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ESPACES VERTS COOPEVAL SA
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Délices et Art du Terroir
Marque expirée - Marque en non vigueur

Délices et Art du Terroir
ESPACES VERTS COOPEVAL SA SA

Numéro de dépôt :
3457564
Date de dépôt :
17/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/10/2016
Délices et Art du Terroir de ESPACES VERTS COOPEVAL SA

Présentation de la marque Délices et Art du Terroir

Déposée le 17 octobre 2006 par la Société Anonyme (SA) ESPACES VERTS COOPEVAL SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Délices et Art du Terroir »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ESPACES VERTS COOPEVAL SA domicilié(e) 173 AVENUE JACQUES DOUZANS, BP 40020,31600 MURET - 31600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 256 487 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ESPACES VERTS COOPEVAL SA domicilié(e) 173 AVENUE JACQUES DOUZANS, BP 40020,31600 MURET - 31600 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 29 30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Délices et Art du Terroir est expirée depuis le 17 octobre 2016.

ESPACES VERTS COOPEVAL SA a également déposé les autres marques suivantes : COOP VERT LE JARDIN


ESPACES VERTS COOPEVAL SA SA - 173 AVENUE JACQUES DOUZANS, BP 40020,31600 MURET - 31600 - France - SIREN 382256487


ESPACES VERTS COOPEVAL SA - 173 AVENUE JACQUES DOUZANS, BP 40020,31600 MURET - 31600 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-18

Publication - Publication le 24 nov. 2006 au BOPI 2006-47

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; verres (récipients) ; vaisselle non en métaux précieux ;

Viande, volaille et gibier, ces produits étant issus d'un élevage traditionnel ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine et préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie ; confiserie ; miel ; sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits ; jus de fruits ; sirops ; autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins), vins d'appellation d'origine contrôlée, spiritueux, cidres, digestifs (alcools et liqueurs), extraits ou essences alcooliques.